Les taxes liées à l’achat d’une voiture neuve

Acheter une voiture neuve peut sembler une aventure excitante, mais cette décision s’accompagne souvent de diverses taxes à prendre en considération. En plus du prix affiché, les acheteurs doivent souvent composer avec des coûts supplémentaires tels que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les frais de mise en circulation, et parfois même des taxes environnementales.

Ces taxes varient selon les pays et peuvent influencer significativement le prix final du véhicule. Par exemple, certains gouvernements imposent des frais plus élevés sur les voitures à forte émission de CO2 pour encourager l’achat de véhicules plus écologiques. Pensez à bien se renseigner avant de faire cet investissement important.

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Les différentes taxes à l’achat d’une voiture neuve

Acheter une voiture neuve en France implique de comprendre les diverses taxes appliquées. La première et la plus connue est la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), fixée à 20%. Cette taxe est incluse dans le prix de vente du véhicule.

Le malus écologique

Depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2008, le malus CO2, aussi appelé écotaxe ou taxe écologique CO2, s’applique lors de la première immatriculation des véhicules neufs. Le montant dépend des émissions de CO2 et de la puissance du véhicule, pouvant atteindre jusqu’à 60 000 euros. Ce malus vise à dissuader l’achat de voitures fortement polluantes.

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La taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM)

Introduite pour répondre aux préoccupations environnementales, la taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM) s’applique aux véhicules dépassant 1 600 kg. Cette taxe, initiée par la Convention citoyenne pour le climat, vise à réduire l’empreinte carbone des véhicules lourds.

Les autres taxes spécifiques

• Taxe sur les véhicules de société (TVS) : remplacée en 2024 par deux nouvelles taxes distinctes, l’une basée sur les émissions de CO2 et l’autre sur les polluants atmosphériques.
• Taxe annuelle sur les émissions de CO2 : calculée en fonction des émissions de CO2 du véhicule.
• Taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques : remplace la taxe annuelle sur l’ancienneté des véhicules.
• Taxe sur les voitures de tourisme de forte puissance : désormais incluse dans le malus CO2.

Les exonérations et réductions possibles

Certaines catégories de véhicules bénéficient d’exonérations ou de réductions. Les véhicules propres, par exemple, sont exonérés du malus CO2. Les personnes handicapées et les familles nombreuses bénéficient aussi d’exonérations. Les véhicules utilisant du superéthanol E85 peuvent obtenir une réduction de 40% sur le taux de CO2 retenu.

Le malus écologique : définition et barème

Le malus écologique, ou taxe écologique CO2, est une mesure fiscale mise en place le 1er janvier 2008. Ce dispositif vise à pénaliser les véhicules neufs les plus polluants, en se basant sur leurs émissions de CO2. La taxe est appliquée lors de la première immatriculation des véhicules neufs. Le montant varie en fonction des émissions de CO2 et de la puissance du véhicule.

Le barème en vigueur

Le malus est calculé selon un barème précis qui évolue chaque année. Voici un aperçu des seuils actuels :

• De 123 à 129 g/km de CO2 : 50 euros
• De 130 à 132 g/km de CO2 : 170 euros
• De 133 à 135 g/km de CO2 : 210 euros
• De 136 à 138 g/km de CO2 : 230 euros
• De 139 à 140 g/km de CO2 : 240 euros
• De 141 à 142 g/km de CO2 : 260 euros
• …

Le montant maximal atteint 60 000 euros pour les véhicules dépassant 225 g/km de CO2. Les véhicules de catégorie M1 (conçus pour le transport de personnes) et N1 (utilitaires de moins de 3,5 tonnes) sont concernés par cette taxe. Les pick-ups sont généralement exonérés sauf s’ils sont utilisés pour des activités spécifiques comme l’exploitation des domaines skiables.

Exonérations et réductions

Certaines exonérations s’appliquent : les personnes handicapées, les familles nombreuses et les véhicules propres en sont exempts. Les véhicules utilisant du superéthanol E85 bénéficient d’une réduction de 40% sur le taux de CO2 retenu. Cette réduction vise à encourager l’utilisation de carburants alternatifs moins polluants.

Le malus écologique joue un rôle fondamental dans la transition vers une mobilité plus durable en incitant les consommateurs à choisir des véhicules moins polluants.

Les exonérations et réductions possibles

Pour les personnes handicapées, certaines exonérations sont prévues. Ces dernières bénéficient d’une dispense totale du malus écologique. Les familles nombreuses peuvent aussi profiter de cette exonération sous certaines conditions. Les véhicules propres, comme les voitures électriques ou hybrides rechargeables, sont aussi exemptés de cette taxe.

Les véhicules utilisant du superéthanol E85 bénéficient d’une réduction de 40% sur le taux de CO2 retenu. Cette mesure vise à encourager l’utilisation de carburants alternatifs moins polluants.

Taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM)

La taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM) s’applique aux véhicules de plus de 1 600 kg. Cette taxe, initiée par la Convention citoyenne pour le climat (CCC), vise à réduire les véhicules lourds et polluants sur les routes. Le montant de cette taxe est calculé en fonction de la masse du véhicule et s’ajoute au malus écologique.

Les exonérations et réductions visent à équilibrer les obligations fiscales et à promouvoir une mobilité plus durable. Considérez ces options lors de l’achat d’un véhicule neuf pour optimiser votre investissement et minimiser votre impact environnemental.